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Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-le-Mauger le .

Très en retard

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Berthevin-la-Tannière le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Privat-du-Fau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Esperce le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Auribail le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lenoncourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gémigny le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Landos le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .

Très en retard

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fessy le .

Très en retard