Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Très en retard

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Servance-Miellin le .

Très en retard