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Réponse de Mairie - Lesches le .

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Notes de frais et justificatifs
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Aides publiques aux promoteurs immobiliers
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Devay le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

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Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

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