Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussière-Poitevine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barbant le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Semécourt le .

Waiting clarification

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Linselles le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lunéville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyalo le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ordiarp le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castetpugon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Urdos le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osserain-Rivareyte le .

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