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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Withdrawn by the requester

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Information non détenue

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brielles le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Erreur lors de l'envoi

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voujeaucourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Saisine CADA en cours