Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avioth le .

Waiting clarification

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brannay le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-dels-Forcats le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramont-Saint-André le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bidon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guignes le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préty le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bouzincourt le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vouillé-les-Marais le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Benoist-sur-Vanne le .

Très en retard

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas-la-Garde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement