Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Verbalisation pour stationnement dangeureux
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Refusé

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée professionnel privé Provelite Académie (Montreuil) le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Licence Tabac / Bara Farid
Demande envoyée à Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande de notes de frais engagées et remboursées au maire de Montreuil-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé ORT Daniel Mayer (Montreuil) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisation préfectorale d'installation de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais liées à des associations de la ville sur les 5 dernières années
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs Maire de Montreuil
Demande envoyée à Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .

Information non détenue

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tremblay-en-France le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plérin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie