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Cahiers de doléances numérisés
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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande de statut d’association
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cempuis le .

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