Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional du Golfe du Morbihan le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vred le .

En retard (plus de 30 jours)

Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Très en retard

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse de Mairie - Dinan le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .

Très en retard

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie