Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moca-Croce le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Kerlaz le .

Très en retard

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allerey-sur-Saône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dissangis le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Masbaraud-Mérignat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dizier-Leyrenne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corrençon-en-Vercors le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nizier-du-Moucherotte le .

Très en retard

Demande de communication des note de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Martinique le .

Erreur lors de l'envoi

Code source de l'application rdv-prefecture
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie