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Réponse de Mairie - Marcillé le .

Très en retard

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Réponse de Mairie - Bargème le .

Très en retard

Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Gaz le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gueutteville-les-Grès le .

Très en retard

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Réponse de INRIA le .

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Réponse de Mairie - Coimères le .

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Réponse de Mairie - Artzenheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arbéost le .

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Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Mairie - Nesles-la-Vallée le .

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Réponse de Mairie - Ruoms le .

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Réponse de Mairie - Ponsas le .

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Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

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Réponse de Mairie - Cuhon le .

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Réponse de Mairie - Saulgé le .

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Réponse de Mairie - Valdivienne le .

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Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le .

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