Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin
Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le .

Information non détenue

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Qualite pass air
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Documents relatifs à Agora
Demande envoyée à Premier ministre le .

Information non détenue

NNN
Demande envoyée à Mairie - Caudan le .

Information non détenue

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

Information non détenue

Liste des débits de tabac
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Information non détenue

Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Information non détenue

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
Demande envoyée à Université de Paris Cité le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université d'Angers le .

Information non détenue

Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Statistiques - Nombre de PRADA
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Information non détenue

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue