Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Romans-sur-Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent Saint-Pierre (Brunoy) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bringolo le .

Très en retard

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Réponse de GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Saisine CADA en cours

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - La Bouilladisse le .

Très en retard

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie