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Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
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Réponse de Conseil départemental - Somme le .

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Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
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Information non détenue

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Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

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Vidéoprotection PV de la commission
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Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

Mémoire de recherches universitaire
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Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
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En attente de classement

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puységur le .

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Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie