Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genès-la-Tourette le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernois-lès-Vesvres le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussy-le-Repos 89060-01 le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Gentiane le .
Très en retard