Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Réponse de Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .
Aboutie
Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavalette 31285-01 le .
Très en retard
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Partiellement aboutie
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie