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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Marchés de détagage
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Cahiers de doléances numérisés
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Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
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Refusé

Notes de frais et justificatifs
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Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Esterre le .

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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vallan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oyé le .

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Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie