Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Quadrature du Net: Echanges CAF/MSA délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Saisine CADA en cours

Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie