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Notes de frais du maire
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Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

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Note de frais maire Tence
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Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
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Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Etat des indemnités
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bar-le-Duc le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien le .

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Etat indemnités conseillers métropolitains
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

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