Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ajoncourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thiézac le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Oney le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernoil-le-Fourrier le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - L'Île-Bouchard le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Neuville-sur-Ressons le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .
En retard (plus de 30 jours)