Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthermé le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rostrenen le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chapelle-Voland le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Mazan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaucelles-et-Beffecourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Friesen le .

En retard (plus de 30 jours)

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amou le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-sur-Bonnières le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Dax le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mimizan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de Morcenx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d’information et d’orientation juridiques de parentis En Born le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Peyrehorade le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Saint-Vincent-de-Tyrosse le .

Très en retard