Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018

Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le 21 juillet 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aure-sur-Mer le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Garcelles-Secqueville le 25 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hames-Boucres le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Laissac-Sévérac l'Eglise le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Trémolat le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Apach le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rahon 39448-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Méard le 20 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Barthélemy 70459-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sulpice-des-Landes le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 2 août 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Martignat le 21 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le 6 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ordre des avocats de Saint-Quentin le 16 mars 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 26 juillet 2023.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 31 mai 2024.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Aignan-de-Cramesnil le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Geoirs le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)