Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vildé-Guingalan le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Forez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuvilly le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Couesmes-Vaucé le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camarès le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baincthun le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien 83113-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Foucherans 25250-01 le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allain le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubigné-Racan le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaufour-Notre-Dame le .

En retard (plus de 30 jours)