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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Aboutie

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Très en retard

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Partiellement aboutie