Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 85221-01 le .

Très en retard

Demande frais Maire - St Ferreol
Réponse de Mairie - Saint-Ferréol le .

Demande de recours gracieux effectuée

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Mobilier urbain
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Demande d'accès document crimes et délits
Réponse de Préfecture de police de Paris - résidents du 11e arrondissement (certificat d'immatriculation ex-carte grise) le .

Information non détenue

Données concernant la santé psychique des étudiants
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie