Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

Aboutie

étude menée en 2023 sur la RD60A, "montée du château"
Réponse de Mairie des Pennes-Mirabeau le .

Erreur lors de l'envoi

Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste de logement HLM vacants
Réponse de Trésorerie de Perpignan HLM le .

Erreur lors de l'envoi

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Wissembourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Hillion le .

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le .

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Très en retard

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Ardèche le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Corse le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Jura le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayenne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bas-Rhin le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Abbeville le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aubusson le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Autun le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avranches le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bergerac le .

Erreur lors de l'envoi