Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Plessis-Bouchard le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pantin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sèvres le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soisy-sous-Montmorency le .

Très en retard

Note de frais mairie de Fontenay le comte
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Pantin le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Refusé

Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Droit d’accès à l’information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Réponse de Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais M. Maire Guyancourt
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)