Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Liste note de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Petit-Mercey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noceta le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Échiré le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André 81240-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hadol le .

Très en retard

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Perrusson le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvres 77392-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Puyoo le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marsonnas le .

En retard (plus de 30 jours)