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Réponse de Mairie - Courchelettes le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

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Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Notes de frais et justificatifs
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Réponse de Mairie - Saint-Nicolas-de-Bourgueil le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Condorcet le .

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Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bettrechies le .

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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

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échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutter le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

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