Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .

Très en retard

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole privée Eden School Ile de France (Paris 17e Arrondissement) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thoiry 78616-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Malause le .

En retard (plus de 30 jours)

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Montpellier Littoral le .

Waiting clarification

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montgaillard 47176-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard