Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Avis du comité CARE
Refusé
Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Refusé
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie