Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Perrusson le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nonvilliers-Grandhoux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Houssoye le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Mollettes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Saturnin 63396-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Biéville-Beuville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séméacq-Blachon le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cassignas le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Tille et Venelle le .

Très en retard

Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ourches le .

Très en retard