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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vernantes le .

Très en retard

Liste des notes de frais
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En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Raon-l'Étape le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faramans 01156-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trouillas le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie