Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Boëge le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue