Demandes similaires à 'Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA' (page 19)

Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement,  secrétariat et des Relations Publi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef de service des affaires...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Madame Patron,   Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...
Monsieur,   Je fais suite à votre courriel du 12 août 2021.   Le service Voiries et mobilités va prochainement vous contacter pour définir d'u...
Bonjour,   Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
Bonjour, Je viens de vérifier : le lien que je vous ai communiqué afin de télécharger les fichiers par transfert sécurisé fonctionne parfaitement. J...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

En attente de classement

Je vous invite à consulter cette page de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/les-collectivites-territoriales-et-lopen-data-concilier-ouverture-des-donnee...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a été transmise au service compétent. Cordialement Le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Bonjour, Il semble effectivement que nous ayons mal interprété un article paru dans la gazettes des communes à l'époque... Nous allons donc revoir not...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Madame, Monsieur, Bonjour, Les informations demandées concernant les subventions accordée par la Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,    Je fais suite à votre courriel du 13 avril 2023 dans lequel vous faites la demande d’accès à un document administratif, à sav...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...
Bonjour Monsieur BALDECK, Le service compétent de la DREAL Normandie pour ce sujet est le Service Énergie Climat Logement et Aménagement Durable de...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard.

Bonjour et merci Pourriez-vous me dire à qui elle a été envoyée -----Message d'origine----- De : Xavier Berne <[FOI #8131 email]> Envoyé : jeudi 6 j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...
Bonjour, Il n’y a pas de police municipale sur la commune de Châteaugay. Pas de verbalisations « cyclistes » effectuées Cordialement   Sandrin...
Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...
Bonjour, Merci pour cet envoi. J'ai néanmoins reçu deux envois, le second ici [1]https://madada.fr/demande/conclusions_de_la_mission_dexper_2  Il...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande de publication en ligne du répertoire d'informations publiques prévu à l'article L 322-6...