Demandes similaires à 'Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA' (page 6)

Bonjour, Vous avez contacté l’Autorité nationale des jeux (ANJ) pour avoir accès au Répertoire d’Informations Publiques (RIP). Notre espace « open...
Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Merci de votre intérêt pour l’application Agora.  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à vos de...
Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...
Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour Madame,   Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.     Le 02/0...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux le 15 juin 2022 objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux» nos références : 227...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande de ce jour. En application de l’article R311-13 du Code des relations entre le public et l’admi...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Bonsoir,   Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.   Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées à la ges...
Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8 février dernier et portant sur la communication des documents suivants...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Échanges entre le ministère et Arkema

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Bonjour Madame, Nous accusons réception de votre demande en date du 22 Mars 2024. Nous vous informons qu’en application de l’article R343-1 du Code des...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous préciser quels documents vous souhaitez obtenir car il ne semble pas q...
Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons une première étude réalisée en...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...