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ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent. Nous vo...
Permissions de voiries accordées
Réponse de Métropole de Lyon le .

En attente de clarification

Bonjour Monsieur, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 06/12/2019 qui a été transmise au service compétent. Nous vous inform...
Madame, Monsieur, Je vous remercie. Au vu de votre retour, et s'agissant d'une demande concernant la Métropole de Lyon, je ne suis pas en mesure de v...
Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Monsieur, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 27 janvier 2023 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informe...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
Note de frais

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 20/07/2020 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Bonjour, Nous vous confirmons que nous publierons sur la plateforme https://data.grandlyon.com le jeu de données demandé. Nous vous adresserons un me...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 19/04/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons...
Bonjour Monsieur,   Malgré mes recherches je n'ai pas trouvé trace à la Métropole de ce partenariat avec la société Edicia.   Pouvez-vous m'en...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail du 21/02/2023 relatif à votre demande d'accès aux documents administratifs et de la grille de cotation des candi...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
Bonjour Monsieur GERNIER,     J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...
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Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
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A l'attention de Monsieur Philippe Carrière Monsieur l’Inspecteur d’académie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour, Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM : – l’inventaire des arrêts d...