Demandes similaires à 'Sanctions des personnes au RSA' (page 10)

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...
Monsieur Pouré,   Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021, vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Bonjour   Je vous informe que notre collectivité n’a pas  de répertoire des informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Monsieur, bonjour, En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Rennes et Communication
Demande envoyée à Mairie - Rennes. Commentée le .

Aboutie

Bonjour -La demande est bien prise en compte, - la mairie a répondu favorablement mais demande un peu plus de temps. cf extrait du courrier reçu de...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier. Je v...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Madame, Monsieur Votre courriel a bien été réceptionné par les services de la sous-préfecture de Bar sur Aube. S'il s'agit d'une simple demande de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aude le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné. S'il s'agit d une simple...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre message. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard.

Bonjour, Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Madame, Monsieur Votre courriel a bien été réceptionné par les services de la sous-préfecture de Nogent-sur-Seine. S'il s'agit d'une simple demande...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
organigramme détaillé de l'OFB
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

En retard (plus de 30 jours)

Ai reçu directement le 30/08 par mel la réponse suivante, de la part de Emmanuel Buttery : "Monsieur, Je reviens vers vous s'agissant de votre demand...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lhuis le .

En attente de réponse

L'adresse mail de la mairie "[1][Mairie - Lhuis request email]" n'est plus relevée, merci d'utiliser à présent l'adresse suivante : [2][adresse email...
Demande des notes de frais des représentants municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montrouge le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Montrouge, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...