Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq,
Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur, bonjour,
En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Bonjour
-La demande est bien prise en compte,
- la mairie a répondu favorablement mais demande un peu plus de temps.
cf extrait du courrier reçu de...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de
Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier.
Je v...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Madame, Monsieur
Votre courriel a bien été réceptionné par les services de la sous-préfecture de Bar sur Aube.
S'il s'agit d'une simple demande de...
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné.
S'il s'agit d une simple...
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre message. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Bonjour,
Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Madame, Monsieur
Votre courriel a bien été réceptionné par les services de la sous-préfecture de Nogent-sur-Seine.
S'il s'agit d'une simple demande...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Ai reçu directement le 30/08 par mel la réponse suivante, de la part de Emmanuel Buttery :
"Monsieur,
Je reviens vers vous s'agissant de votre demand...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
L'adresse mail de la mairie "[1][Mairie - Lhuis request email]" n'est plus
relevée, merci d'utiliser à présent l'adresse suivante :
[2][adresse email...
Cher/Chère Mairie - Montrouge,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...