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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

En attente de classement

Bonjour, Après 4 ans et demi au poste de DGS de la commune, je prends les fonctions de Directeur Général de la Société d’Economie Mixte de Savigny-le-...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous notre réponse : Les éléments sur le coût et l’utilisation du site Onlymoov sont les suivants : • Coût global du...
Bonjour Monsieur Lacombe,   Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même fait suite à votre requête formulée par mèl...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous avoir répondu plus tôt. Après avoir effectué...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Ceci est un accusé de réception automatique...
Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Monsieur Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen. Vous en souhaitant bonne réception -----M...
Madame, Monsieur auprès de ddetspp-directeur - DDETSPP 04/DIR, Par son Avis n° 20232688 du 22 juin 2023, la CADA a émis un jugement favorable à ma d...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Par un courriel transmis le 28 août 2022, vous sollicitez le nombre et la liste des comptes twitter bloqués et masqués par le compte twitter...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur Marzolf,   Vous avez demandé à recevoir communication des comptes rendus des comités d’orientation stratégique interministériel du n...
Monsieur, Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Madame, Monsieur, Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère COUVERT Thomas PREF50-CABINET, Ma demande concernait à la fois les polices municipales équipées d'armes à feu, mais également celles qui p...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Cher/Chère CADA, Conformément à votre suggestion, je vous contacte à nouveau au sujet des rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère section armes, Concernant les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du CSI, la CA...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture - Ardèche, Concernant les les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...
Madame le Président, En vertu de livre III du Code des relations entre le public et l'administration ainsi que des article L124-1 et suivants du Code...
Bonjour Monsieur Hasday,   Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

En attente de réponse

Bonjour, La Correspondante CADA accuse réception de votre email et ne manquera pas de vous donner une réponse dans les meilleurs délais après étude...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mâcon le .

En attente de classement

Bonjour, En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché] Merci, L'équipe communication ════════════════════...