Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 11)

Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...
Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Note de frais et divers documents
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard.

Madame la présidente, Le 24 mai 2023, j'ai demandé, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, la c...
Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Message de suivi envoyé à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Monsieur, à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe que je transmets ce jour votre demande tendant à la communication...
Madame, Monsieur, Le 01/07/2022, j'ai effectué une demande de données à vos services (voir en bas de ce mail la demande). Je n'ai à ce jour reçu aucu...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre courriel du 26 septembre 2020 dans lequel vous demandez la communication d’une : - liste...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Documents produits par Cliff...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Critères annuels de répartitions des dotations
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région. Cordialement, Daniela SAN...
Cher/Chère Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Bonjour M. Muniz J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un compte rendu de la réunion de concertation du 11 ma...
Madame Hélène de Comarmond, maire de Cachan, La société VIZEA a rédigé pour la Ville de Cachan un diagnostic de développement durable de l'écoquartie...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 202...