Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 15)

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 19 avril 2023.

Refusé.

Madame, Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants: L'ensemble des travau...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Eure le 20 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...

Convention entre la Ville et XXII Group

Réponse de Mairie - Suresnes le 7 mai 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai 2021. Je vous en souhaite bonne réception. ...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse de Mairie - Grenoble le 14 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...

Notes de frais - Présidente

Message de suivi envoyé à Conseil régional d'Ile-de-France le 13 juillet 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais de la Présidente. J'ai envoyé ma demande en da...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Belfort le 13 avril 2021.

Refusé.

Bonjour Monsieur, Effectivement, j'ai relancé les services porteurs de ce dossier afin qu'il me communique les informations à vous transmettre. Je n...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Recours amiable envoyé à Mairie - Forbach le 2 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Message de suivi envoyé à Mairie - Bourges le 2 février 2021.

Refusé.

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé la communication de plusieurs docu...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Grenoble le 14 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 26 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le 5 mai 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le 25 avril 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre demande ci-après. Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des je...

Enquêtes d'opinion du SIG

Réponse de Premier ministre le 5 mars 2024.

Aboutie

Bonjour Madame, Effectivement, vous nous avez sollicités le 23 janvier. En l'absence de réponse de notre part, une décision implicite de refus est née...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame Cabanis, Merci pour cet envoi. Lorsque je fais une recherche multi-critères en indiquant uniquement des dates de début et de fin de...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Recours amiable envoyé à Mairie - Vichy le 19 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...

Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Demande envoyée à Mairie - Paris le 12 mars 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, nous s...

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines

Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le 24 août 2021.

Aboutie

Chère Mairie - Chambéry, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie