Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 2)

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Monsieur, J’ai bien reçu votre demande de communication de documents. Je l’ai transmise au service compétent qui vous répondra dans les meilleurs dé...
Bonjour Monsieur Goldszmidt, Je ne suis pas certain de comprendre votre besoin. Je n'ai pas accès aux notes des élèves en flux continu. Pourriez v...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
Monsieur le Président du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaire...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapport_complet_de_laudit_du...
Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement.    ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...