Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 5)
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Kerinec le .
Refusé.
Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le .
En attente de réponse
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Sylvain Pignol le .
En attente de réponse
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .
En attente de réponse
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par M.A.F.Richard le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Cher/Chère Métropole...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sylvain Pignol le .
En attente de réponse
A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Accès aux DCE automatisée
Demande de recours envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Arnaud Dupleix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .
Aboutie
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur ,
Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel
vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe
que je transmets ce jour votre demande tendant à la communication...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait la demande le 28...
Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .
Aboutie
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...
Données essentielles dans la commande publique
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Laurent Savaete le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...
Inventaire des milieux naturels
Demande de recours envoyée à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse par pierre chrzanowski le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse,
j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux infor...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande de recours envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France par Pascal Romain le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour demander une reconsidération de ma demande "Statistiques sur l'utilisation de...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par pierre chrzanowski le .
Refusé.
Chère Madame le Maire,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Factures et bons de commande Tou...
Analytics TousAntiCovid
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analytics TousAntiCovid' d'accès aux i...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et...