Demandes similaires à 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' (page 6)

Formacode
Demande envoyée à Ministère du travail par David Libeau le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes par Loridant Quentin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole - Grenoble Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande de recours envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Amandine Deniau, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus' d'accès aux informations d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 1er arrondissement par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Maire de Lyon, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'ai pas trouvé sur le site de l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Madame, Monsieur, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Rapports annuels au délégataire 2011-2019 de la Sodexo-SMRS relatif au marché des cantines scolaires
Réponse par Mairie - Marseille à Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

 Monsieur, J'ai l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 14 octobre 2020 dans lequel vous demandez la communication: - des rapports annu...
Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie par FIAFIALOTO le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/rapports_concernant_la_dele...
Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Chère Mairie - Marseille, J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .

Partiellement aboutie

Chère Direction interministérielle du numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
conventions entre OFB et Chambord
Demande de recours envoyée à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai de...
Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-Claude Gaudin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil départemental - Haute-Marne, Madame Céline MICHEL , J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Demande envoyée à Conseil départemental - Jura par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Jura, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires
Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Yvelines, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Hérault, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le président du Conseil départemental de l'Yonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs par PATRON le .

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéf...