Demandes similaires à 'SIG : Références routes métropolitaines' (page 18)

Contrat avec la société COGNITEC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Mairie de Nancy
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Caméras-piétons Motorola
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA Appel d'offre: 18-141225
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

Très en retard

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Tours le .

Saisine CADA en cours

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Enquêtes d'opinion du SIG
Demande envoyée à Premier ministre le .

Aboutie