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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
SIG : Références routes métropolitaines
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard.

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour, Votre demande en date du 2 août 2021 concernant d'accès aux données des procédures liées aux études en France est bien parvenue au ministère...
Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023   Monsieur,   En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chartres le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur BERNE, En réponse à votre saisine du 14 novembre 2023, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les statistiques relatives aux demandes...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon ([mairie_lyon request email]) The recipi...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Agen ([Communaut...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de la liste des rapports de l'inspection générale des...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand Lyon ([La foncière...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...
Monsieur, Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...
Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Meudon ([Mairie - Meudon request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Mathias SERE ([adresse email]) L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01 ([Mairie - Senlis 60612-...