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Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Données essentielles des conventions de subvention
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Etat des indemnités
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Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...
Vidéoprotection
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Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande Votre message n'a p...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Agen ([Communaut...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...
Monsieur, bonjour par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des projets qui ont été déposés dans le cadre du 2ème budget parti...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
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Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...