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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le 8 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président de la Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orienta...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guadeloupe, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Moselle, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Manche le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Manche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Sarthe, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vienne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Charente-Maritime, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Marne le 30 juin 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 29 juin 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Recours amiable envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le 31 juillet 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Caisse nationale des allocations familiales, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Gers, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le 29 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Nièvre, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Réunion, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

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Demande envoyée à Conseil départemental - Val-dOise le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Val-d'Oise, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Aude, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Finistère, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Rhône le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Rhône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Cher, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Gard le 22 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Gard, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...