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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par GOLGOLAB le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue
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En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
Documents contractuels concernant l'expérimentation d'un radar sonore
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montbrison à Open Knowledge France le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Brumath à Open Knowledge France le .
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A...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie déléguée - Cran-Gevrier à Open Knowledge France le .
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dgs wasn't found at ville-crangevrier.fr.
dada+request-38526-b....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Condé-sur-l'Escaut à Open Knowledge France le .
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f.schwarz wasn't found at conde59.fr.
dada+request-31464-9. ....
Bonjour,
Suite à votre demande.
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
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Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Monsieur,
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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Réponse par Mairie - Paris à Sébastian Castellanos le .
Aboutie
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Etat des indemnités
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([adresse email])
L'a...
Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
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Monsieur,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
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Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir, au nom de l'asso...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
grille de cotation des candidatures au BRS
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