Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 20)
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande attestation militaire
Réponse par Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) à DIJOUX le .
Partiellement aboutie
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Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Verra le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse par Préfecture de Haute-Loire à Kerinec le .
Erreur lors de l'envoi
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse par Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire à jean macinside le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Réponse par Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole à Maxime Agator le .
Partiellement aboutie
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Bonjour,
Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services
compétents.
Cordialement,
secrétariat et des Relations Publi...
Statistiques verbalisation
Réponse par Préfecture - Gironde à Loïc Gombeaud le .
Partiellement aboutie
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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse par Communauté de communes - Val de Drôme à Thomas Parisot le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse par Préfecture de police de Paris à Madeline holin le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .
Information non détenue
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020,
veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
https://www.data.gouv....
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Bonjour,
Après avoir pris contact avec le service concerné, il s'avère que la
campagne de subvention est en cours. Par conséquent, il s'agit de
doc...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre question ne relève pas de la compétence du pôle départemental des
armes de Jonzac.
Aussi votre message a été transmis à la sous-pré...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...